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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CBS
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SOURIS VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURIS VERTE
CBS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4064276
Date de dépôt :
29/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2024
SOURIS VERTE de CBS

Présentation de la marque SOURIS VERTE

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) CBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOURIS VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBS domicilié(e) Chemin le Bouleur - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 509 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque SOURIS VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURIS VERTE est expirée depuis le 29 janvier 2024.

CBS a également déposé les autres marques suivantes : SWIV O MATIC , DOMAINE DE LA SEIGNEURIE , CELLIER DES DUCS , APROLIA , JACQUIER , FUNSPEED , MEMORY , PARLONS BOIS , BARCHINEUR , ERECTOR


CBS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Chemin le Bouleur - 77500 - CHELLES - France - SIREN 786509836


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Bières.